Le contrat de travail revisité à la lumière du XXIe siècle

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Près de dix ans après l’ouvrage consacré aux 30 ans de la loi du 3 juillet 1978, la Conférence du jeune barreau de Bruxelles et l’Association des juristes praticiens du droit social entendent célébrer le 40e anniversaire de cette loi qui, en 10 ans, a connu divers développements majeurs qui sont révélateurs de l’évolution de la société en général et du monde du travail en particulier.

Ceux-ci se sont traduits par des modifications de la loi du 3 juillet 1978, 16 depuis le 3 juillet 2008.La plus importante porte sur le rapprochement des règles de rupture du contrat des ouvriers et des employés mais diverses autres adaptations législatives ou évolutions jurisprudentielles ont eu une incidence plus ou moins marquée sur la conclusion, l’exécution et la cessation du contrat de travail.Le présent ouvrage se propose d’analyser ces modifications et évolutions, tout particulièrement celles intervenues suite aux arrêts de la Cour constitutionnelle, tout au long du cycle de vie du contrat de travail. Dans une dernière partie, l’ouvrage aborde quelques thèmes transversaux comme le droit du travail dans la fonction publique.

Sommaire

Remerciements

Avant-propos

Introduction

Partie 1. La naissance du contrat de travail

Partie 2. L’exécution du contrat de travail

Partie 3. La suspension de l’exécution du contrat de travail

Partie 4. La rupture du contrat de travail

Partie 5. Les sujets transversaux

Conclusions

Liste des contributeurs

Sous la coordination de

  • Laurent Dear
  • Emmanuel Plasschaert

Autres collaborateurs

L’ouvrage rassemble les contributions de : Paul Brasseur, Rodrigue Capart, Jacques Clesse, Quentin Cordier, Michel Davagle, Hervé Deckers, Mariella Foret, Steve Gilson, Valentin Hanquet, Jean Jacqmain, Pierre Joassart, Fabienne Kéfer, France Lambinet, Jean-Paul Lacomble, Laurence Markey, Loïc Peltzer, Olivier Rijckaert, Jacques van Drooghenbroeck, Pierre Paul Van Gehuchten, Françis Verbrugge, Bruno-Henri Vincent, Claude Wantiez, Alexandre Wespes et Serge Wynsdau.